Alain Sibuet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: SIBUET (Alain, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain SIBUET, Rafaël MOYA, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000020979508(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 200918/08/2009
De: Sibuet (Alain)
huissier de justice à Saint-Ouen (93)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000000189628(source JORF)
composition
12 Octobre 199512/10/1995
De: Sibuet (Alain)
huissier de justice à Saint-Ouen (93)
Objet:
membre du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000000542256(source JORF)
nomination
29 Octobre 199229/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.